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Le Manuel de la correspondance juridique, 2e édition (002.159.EL)

Par Julie Tondreau
Table des matières
Table des matières des modèles

 CodeTitreSommaireDernière modification
3.1.5En format Word : Exemple de bordereau de notification électronique avec la messagerie traditionnelle et un lien hypertexte  2021-09-16 08:15
3.1.6En format Word : Exemple de bordereau de notification électronique avec la messagerie traditionnelle et une pièce jointe  2021-09-16 08:15
3.12.1En format Word : Charte de nommage des fichiers  2021-09-16 08:30
3.17En format Word : Fiche de contrôle - transmission d'un courriel  2021-09-16 07:52
3.18En format Word : Fiche de contrôle - Notification électronique  2021-09-16 07:53
5.18En format Word : Fiche de contrôle - Rédaction d'une lettre  2021-09-16 07:52
6.1.1En format Word : Modèle de lettre de mise en demeure pour compte impayé  2021-09-15 15:15
6.1.2En format Word : Modèle de lettre de mise en demeure pour dommages à la suite d'un incendie  2021-09-15 15:16
6.1.3En format Word : Modèle de lettre de mise en demeure pour dommages adressée à une municipalité  2021-09-15 15:16
6.1.4En format Word : Modèle de lettre de mise en demeure pour dommages corporels  2021-09-15 15:17
6.13.1En format Word : Modèle de lettre à la cliente l'informant de la représentation personnelle du défendeur  2021-09-15 15:57
6.13.2En format Word : Modèle de lettre à une partie non représentée l'invitant à consulter un avocat   2021-09-15 15:58
6.13.3En format Word : Modèle de lettre à une partie non représentée proposant un consentement à jugement (en matière familiale)  2021-09-15 15:58
6.13.4En format Word : Modèle de lettre à une juge demandant de procéder selon le programme de gestion hâtive de l'instance  2021-09-15 15:59
6.2.1En format Word : Modèle de lettre de confirmation de transmission d'une mise en demeure  2021-09-15 15:18
6.2.2En format Word : Modèle de lettre de confirmation du dépôt d'une demande en justice  2021-09-15 15:18
6.3.1En format Word : Modèle de lettre à l'huissier pour timbrer et signifier une demande  2021-09-15 15:18
6.3.2En format Word : Modèle de lettre au greffe civil pour la production d'un acte  2021-09-15 15:19
6.4.1En format Word : Modèle de lettre de transmission d'un projet de protocole de l'instance  2021-09-15 15:19
6.4.2En format Word : Modèle de lettre de transmission d'un protocole de l'instance modifié  2021-09-15 15:20
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 NuméroTitreSommaireDernière modification
1Introduction La correspondance écrite est un dialogue différé, un échange communicationnel caractérisé par l'absence de l'interlocuteur. Ce dernier est cependant textuellement présent. Ce dialogue est effectué pa... 2021-09-16 10:40
2La qualité du français écrit 2.1 - Le vocabulaire utilisé dans un contexte juridique 2.2 - Les outils de rédaction 2.3 - Le tableau des références et astuces pour une rédaction efficace 2.4 -... 2021-09-16 10:38
2.1Le vocabulaire utilisé dans un contexte juridique Lors de la rédaction d'une lettre ou d'un courriel, afin d'assurer une compréhension sans ambigüité entre le destinataire et vous-même, il est important d'adopter une structure claire et cohérente ai... 2021-09-16 11:09
2.2Les outils de rédaction En plus des dictionnaires traditionnels et des dictionnaires spécialisés sur les difficultés de la langue française, les ouvrages suivants pourront vous aider à rédiger des textes en français dans un... 2021-09-16 11:10
2.3Le tableau des références et astuces pour une rédaction efficace Vous trouverez ci-après un tableau contenant les références et astuces qui pourront vous aider à rédiger un texte de façon efficace : Bien structurer le texte de votre courriel. ... 2021-09-16 11:10
2.4Le tableau des erreurs à éviter Erreur Explication Utiliser les caractères majuscules dans un courriel. Les caractères en majuscules indiquent l'expression de grandes émotions. ... 2021-09-16 11:10
2.5Le tableau des expressions fautives Mots ciblés Expression fautive Expression corrigée Affiant L' affiant Le déclarant Allégué ... 2021-09-16 11:10
2.6La nouvelle orthographe Les rectifications de l'orthographe touchent plusieurs milliers de mots. La nouvelle orthographe est enseignée dans les écoles du Québec depuis un certain temps et plusieurs dictionnaires et logiciel... 2021-09-16 11:10
3Le courriel Le courriel (ou courrier électronique) est un mode de communication qui est utilisé de façon quotidienne dans le milieu juridique. En fait, ce mode est omniprésent depuis l'entrée en vigueur du nouve... 2021-09-16 10:38
3.1Quand utiliser un courriel plutôt qu'une lettre, une télécopie ou le téléphone Vers les années 1980, nous utilisions principalement le téléphone et la poste comme modes de communication. Une dizaine d'années plus tard, le télécopieur est devenu un outil de notre quotidien pour ... 2021-09-16 10:33
3.1.1La conversation écrite et le téléphone Faisons un parallèle avec les anciens modes de communication : Auparavant, lorsque nous devions fixer un interrogatoire avec plusieurs avocats au dossier, on appelait chacun d'eux pour leur demande... 2021-09-16 10:25
3.1.2Le bordereau d'envoi ou le message de transmission Le message de transmission doit être bref et contenir tous les éléments nécessaires à la validation des documents en pièce jointe ou en lien hypertexte, que ce soit par l'expéditeur ou le destinatair... 2021-09-16 10:34
3.1.3La notification selon le Code de procédure civile Pour un dossier devant un tribunal visé par le Code de procédure civile , par exemple la Cour du Québec, la Cour supérieure ou la Cour d'appel du Québec, lorsque la notification électronique est per... 2021-09-16 10:35
3.1.4Exemple de bordereau de notification électronique avec Todoc  2021-09-16 10:36
3.1.5Exemple de bordereau de notification électronique avec la messagerie traditionnelle et un lien hypertexte  2021-09-16 10:36
3.1.6Exemple de bordereau de notification électronique avec la messagerie traditionnelle et une pièce jointe  2021-09-16 10:36
3.1.7La signification et la transmission ou le dépôt selon les Règles des Cours fédérales Pour un dossier à la Cour fédérale du Canada, lorsque la signification à personne n'est pas obligatoire, elle peut être effectuée électroniquement. Cependant, un avis de consentement selon la formu... 2021-09-16 10:36
3.2L'adresse de courriel du ou des destinataires Pour une meilleure gestion, avant d'envoyer un courriel, je vous conseille d'enregistrer les coordonnées du ou des destinataires dans la base de données de votre système de messagerie électronique. A... 2021-09-16 10:20
3.3Les destinataires en copie conforme ou en copie cachée Le champ Cc… , qui signifie Copie carbone , permet de distinguer les destinataires principaux des destinataires secondaires. Ce champ doit être réservé aux destinataires dont on n'attend pas de ré... 2021-09-16 10:24
3.4L'objet du message Tout d'abord, tous les courriels doivent avoir un objet, c'est primordial. Pour classer ou trouver rapidement un courriel, l'objet du message doit contenir : votre numéro de référence interne ... 2021-09-16 10:21
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Prix de l'abonnement : 21,95 $ par année (revient à 1,83 $ par mois)

Écrire un courriel ou une lettre dans un contexte juridique est souvent un défi puisque les règles de rédaction et de mise en forme sont variées, sans compter que les professionnels du milieu, comme les avocats et les notaires, sont soumis à une législation particulière, notamment en ce qui concerne la tenue des dossiers et la confidentialité. Aussi, le choix de la structure et des mentions apparaissant dans le courriel ou dans la lettre auront un impact sur l'administration et la gestion des dossiers, qu'ils soient physiques ou électroniques.

Julie Tondreau, en complément de ses ouvrages intitulés Le Manuel des procédures contentieuses et Le Manuel des procédures non contentieuses propose une série de modèles, de lettres, de courriels, de télécopies et d'autres documents administratifs accompagnés d'instructions utiles afin que les intervenants judiciaires puissent rédiger de façon plus rapide et efficace, en respectant les différentes règles, que ce soit celles de l'Office québécois de la langue française ou celles liées à la profession d'avocat ou de notaire.

 

 

Cahier complémentaire

Les courriels en milieu juridique - cahier d'exercices en lien avec Le Manuel de la correspondance juridique

Ce cahier d'exercices est un complément de l'ouvrage intitulé Le Manuel de la correspondance juridique. Il s'adresse aux étudiants en techniques juridiques et en secrétariat juridique ainsi qu'aux participants des ateliers de formation continue dans le domaine juridique.

Les exercices ont été conçus pour aider à comprendre des notions développées dans Le Manuel de la correspondance juridique, plus particulièrement la façon d'écrire un courriel et les pratiques à adopter pour une gestion efficace des communications électroniques, avec ou sans l'aide de plateformes spécialisées, comme Todoc, Docurium ou Doodle.

Trousse virtuelle incluse!

À propos de l'auteur(e)

Julie Tondreau

Consultante en pédagogie auprès de Lafortune Formation, Mme Julie Tondreau a créé plus d’une centaine de formations juridiques, en plus d’avoir rédigé plusieurs articles et ouvrages de référence comme Le Manuel des procédures contentieuses*, Le Manuel des pocédures non contentieuses**, Le Manuel de la correspondance juridique et le Lexique juridique annoté.

Elle a commencé sa carrière en 1988 en tant que secrétaire juridique spécialisée en droit civil. En 2000, soit un an après avoir enseigné au Collège Bart, elle a fondé son propre établissement d’enseignement privé en offrant aussi un service de confection de documents d’appel sous le nom de Confections juridiques M.T., et ce, pendant près de 15 ans.

Depuis plus d’une dizaine d’années, Mme Tondreau contribue au développement de diverses plateformes spécialisées, comme la Chaîne Évolu-Ciel, Mon manuel annoté, le Formulaire de procédure civile électronique (FPCE - Clé juridique) et Todoc.

D'ailleurs, au cours des années 2008-2009, en développant la plateforme de notification électronique Todoc avec son associé Joël Jalbert, elle fut l'un des précurseurs de la création d'outils répondant au nouveau Code de procédure civile plus de sept ans avant son entrée en vigueur.

Durant cette longue période, elle a mis sur pied un plan d'étude et supervisé une équipe d'une dizaine de juristes et de parajuristes sur l'étude du nouveau Code de procédure civile et son suivi afin d'offrir des formations pratiques aux avocats et à leurs collaborateurs.

Depuis janvier 2018, elle développe des applications utiles aux professionnels, à leurs collaborateurs et aux établissements d'enseignement, encore une fois avec son associé Joël Jalbert, sous la bannière de Les Développements technologiques Tondreau et Jalbert (DTTJ).

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*Le Manuel des procédures contentieuses remplace Le Manuel de la secrétaire juridique et du parajuriste - Procédures contentieuses
**Le Manuel des procédures non contentieuses remplace Le Manuel de la secrétaire juridique et du parajuriste - Procédures non contentieuses


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